***Cette description paraissait dans le questionnaire "Description de la marque de commerce" aux variables 7255 et 7263. L'hyperlien vers le lexique a été enlevé le 2.09.2014 avec le consentement d'Annie Paillé.***
1 Corps célestes, phénomènes naturels, cartes géographiques
1.1 Étoiles, comètes -- Notes: (a) Y compris les étoiles utilisées pour indiquer un grade militaire. -- (b) Non compris les étincelles (1.15.7), l'étoile de David (24.11.15) et les astérisques (24.17.3).
1.3 Soleil -- Note: Non compris les représentations du soleil constitué d'un seul disque, sans rayon, qui seront rangées dans les sections appropriées de la division 26.1.
1.5 Terre, globes terrestres, planètes
1.7 Lune -- Note: Y compris les représentations de la lune avec astre(s).
1.11 Constellations, groupes d'astres, ciel étoilé, globes célestes, cartes célestes
1.13 Sphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules
1.15 Phénomènes naturels
1.17 Cartes géographiques, planisphères -- Note: Non compris les mappemondes (1.5.1).
2 Êtres humains
- Notes: (a) Les inscriptions représentant un être humain seront rangées en 27.3.1. -- (b) Les têtes seront rangées dans les sections appropriées des divisions 2.1, 2.3, 2.5 ou 2.7 et non en 2.9.25.
2.1 Hommes
2.3 Femmes
2.5 Enfants -- Note: Non compris les adolescents, classés dans les divisions 2.1, 2.3 ou 2.7.
2.7 Groupes mélangés, scènes -- Notes: (a) Par groupe mélangé, il faut entendre un groupe d'hommes, de femmes et/ou d'enfants. Un groupe formé d'hommes, de femmes ou d'enfants sera rangé dans les sections appropriées des divisions 2.1, 2.3 ou 2.5. -- (b) Cependant, tout groupe, quelle que soit sa composition, qui évoque l'idée d'une scène, sera rangé dans les sections appropriées de la division 2.7.
2.9 Parties du corps humain, squelettes, crânes
3 Animaux
- Notes: (a) Les têtes de quadrupèdes ou de quadrumanes seront rangées dans les sections appropriées des divisions 3.1 à 3.5 et non en 3.6.25. -- (b) Les inscriptions représentant un animal sont classées en 27.3.3.
3.1 Quadrupèdes (série I)
3.2 Quadrupèdes (série II)
3.3 Quadrupèdes (série III)
3.4 Quadrupèdes (série IV)
3.5 Quadrupèdes (série V), quadrumanes
3.6 Parties du corps, squelettes, crânes de quadrupèdes ou de quadrumanes
3.7 Oiseaux, chauves-souris
3.9 Animaux aquatiques, scorpions -- Note: Non compris les animaux aquatiques des divisions 3.7, 3.11 ou 3.13.
3.11 Reptiles, amphibiens, escargots, phoques, otaries
3.13 Insectes, araignées, micro-organismes
3.15 Autres animaux; grands animaux préhistoriques -- Note: Non compris les animaux fabuleux des divisions 4.3 et 4.7.
3.17 Groupes d'animaux classés dans des divisions différentes de la catégorie 3
4 Êtres surnaturels, fabuleux, de fantaisie ou non identifiables
- Note: Non compris les êtres humains et les animaux de fantaisie formés de lettres ou de chiffres, classés dans les sections appropriées de la division 27.3.
4.1 Personnages ailés ou cornus
4.2 Êtres en partie humains, en partie animaux
4.3 Animaux fabuleux
4.5 Végétaux, objets ou figures géométriques représentant un personnage ou un animal; masques ou têtes de fantaisie ou non identifiables
4.7 Groupes d'éléments figuratifs classés dans des divisions différentes de la catégorie 4
5 Végétaux
5.1 Arbres, arbustes
5.3 Feuilles, aiguilles, rameaux avec feuilles ou aiguilles
5.5 Fleurs -- Note: Y compris les fleurs sous forme héraldique.
5.7 Graines, fruits
5.9 Légumes
5.11 Autres végétaux
5.13 Décorations formées de végétaux
6 Paysages
6.1 Montagnes, rochers, grottes
6.3 Paysages avec plan d'eau, fleuve, rivière ou ruisseau -- Note: Non compris les paysages urbains ou de village avec plan d'eau, fleuve, rivière ou ruisseau (6.7.11).
6.6 Paysages désertiques ou de type tropical
6.7 Paysages urbains ou de village
6.19 Autres paysages
7 Constructions, supports d'affichage, barrières
7.1 Habitations, bâtiments, colonnes ou panneaux d'affichage, cages ou niches pour animaux
7.3 Parties d'habitations ou de bâtiments, intérieurs
7.5 Monuments, stades, fontaines
7.11 Ouvrages d'art
7.15 Matériaux de construction, murs, barrières, échafaudages
8 Produits alimentaires
8.1 Articles de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie ou de chocolaterie
8.3 Lait, produits de laiterie, fromages
8.5 Articles de boucherie, de charcuterie ou de poissonnerie
8.7 Autres produits alimentaires
9 Textiles, vêtements, matériel de couture, coiffures, chaussures
9.1 Textiles autres que vêtements, navettes
9.3 Vêtements -- Note: Non compris les coiffures (9.7), ni les chaussures (9.9).
9.5 Matériel de couture, patrons
9.7 Coiffures
9.9 Chaussures
10 Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes, articles de voyage, éventails, objets de toilette
10.1 Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes
10.3 Articles de voyage, éventails, sacs
10.5 Objets de toilette, miroirs
11 Articles de ménage
- Note: Non compris les articles de ménage classés dans les catégories 12, 13 ou 19.
11.1 Couverts, ustensiles et machines de cuisine
11.3 Récipients à boire, vaisselle, ustensiles de cuisine pour servir, préparer ou cuire les aliments ou boissons -- Note: Non compris les ustensiles de cuisine classés en 11.1.
11.7 Autres articles de ménage
12 Mobilier, installations sanitaires
12.1 Mobilier -- Note: Y compris les meubles de bureau.
12.3 Installations sanitaires
13 Éclairage, lampes de radio, chauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération, machines à laver, appareils à sécher
13.1 Éclairage, lampes de radio
13.3 Chauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération, machines à laver, appareils à sécher
14 Quincaillerie, outils, échelles
14.1 Tubes, câbles, grosse quincaillerie -- Note: Y compris les représentations des articles de quincaillerie non métallique.
14.3 Petite quincaillerie, ressorts
14.5 Clefs de serrures, serrures, cadenas
14.7 Outils -- Notes: (a) Y compris leurs manches. -- (b) Non compris les outils pour l'agriculture ou l'horticulture, classés dans la division 14.9.
14.9 Outils pour l'agriculture ou l'horticulture, piolets
14.11 Échelles
15 Machines, moteurs
15.1 Machines pour l'industrie ou l'agriculture, installations industrielles, moteurs, appareils mécaniques divers -- Note: Non compris les machines pour le ménage, les rouets (15.3) et les machines de bureau (15.5).
15.3 Machines pour le ménage, rouets
15.5 Machines de bureau
15.7 Roues, roulements
15.9 Matériel électrique -- Note: Non compris les lampes d'éclairage ou de radio (13.1.6) et les câbles électriques (14.1.5).
16 Télécommunications, enregistrement ou reproduction du son, ordinateurs, photographie, cinéma, optique
16.1 Télécommunications, enregistrement ou reproduction du son, ordinateurs
16.3 Photographie, cinéma, optique
17 Horlogerie, bijoux, poids et mesures
17.1 Horlogerie et autres instruments de mesure du temps
17.2 Bijoux
17.3 Balances, poids
17.5 Mesures -- Note: Y compris les instruments de calcul.
18 Transports, équipement pour animaux
18.1 Véhicules terrestres
18.2 Équipement pour animaux
18.3 Véhicules nautiques ou amphibies
18.4 Ancres; bouées ou ceintures de sauvetage
18.5 Véhicules aériens ou spatiaux
18.7 Signaux de circulation et panneaux indicateurs
19 Récipients, emballages, représentations de produits divers
19.1 Gros récipients -- Note: Non compris les récipients classés en 19.9.
19.3 Petits récipients -- Note: Non compris les récipients classés en 11.3, 19.7, 19.9 ou 19.11.
19.7 Bouteilles, flacons
19.8 Parties ou accessoires de bouteilles
19.9 Amphores, cruches, vases, pots à fleurs, jardinières
19.11 Récipients de laboratoire ou pour la pharmacie
19.13 Appareils, instruments ou ustensiles de chirurgie ou de médecine, prothèses, médicaments
19.19 Représentations de produits divers -- Note: Comprend toutes représentations de produits non classées dans d'autres catégories, divisions et sections, telles que charbon, coke, briquettes.
20 Articles pour écrire, dessiner ou peindre, articles de bureau, papeterie, librairie
20.1 Articles pour écrire, dessiner ou peindre, petits articles de bureau
20.5 Papiers, documents
20.7 Livres, reliures, journaux
21 Jeux, jouets, articles de sport, carrousels
21.1 Jeux, jouets
21.3 Articles de sport, carrousels
22 Instruments de musique et leurs accessoires, accessoires pour la musique, cloches, tableaux, sculptures
22.1 Instruments de musique, accessoires d'instruments de musique, accessoires pour la musique
22.3 Cloches, grelots
22.5 Tableaux, sculptures
23 Armes, munitions, armures
- Note: Non compris les chars d'assaut (18.1.14), les avions militaires (18.5.1) et les bateaux de guerre, classés dans la division 18.3.
23.1 Armes blanches, autres armes non à feu
23.3 Armes à feu, munitions, explosifs
23.5 Armures
24 Héraldique, monnaies, emblèmes, symboles
24.1 Écus
24.3 Sceaux, cachets
24.5 Médailles, pièces de monnaie, décorations, ordres
24.7 Drapeaux
24.9 Couronnes, diadèmes
24.11 Emblèmes, insignes
24.13 Croix
24.15 Flèches
24.17 Signes, notations, symboles
25 Motifs ornementaux, surfaces ou fonds avec ornement
25.1 Motifs ornementaux -- Note: Non compris les décorations composées de végétaux, classées dans la division 5.13, les surfaces ornementales de forme allongée dans le sens horizontal, classées dans la division 25.3.
25.3 Surfaces ornementales de forme allongée dans le sens horizontal -- Note: Non compris les surfaces de forme allongée en ellipse, classées dans la division 26.1, en triangle, classées dans la division 26.3, en quadrilatère, classées dans la division 26.4.
25.5 Fonds partagés en deux ou en quatre -- Note: Comprend les fonds partagés en deux ou en quatre par des traits ou des bandes ou par des champs d'aspect différent.
25.7 Surfaces ou fonds couverts d'éléments figuratifs ou d'inscriptions répétés
25.12 Surfaces ou fonds couverts d'autres ornements
26 Figures et corps géométriques
- Notes: (a) Y compris les figures et corps géométriques formés d'êtres humains, d'animaux, de végétaux ou d'objets. -- (b) Non compris les inscriptions formant des figures géométriques, classées dans la division 27.1.
26.1 Cercles, ellipses
26.2 Segments ou secteurs de cercle ou d'ellipse
26.3 Triangles, lignes formant un angle
26.4 Quadrilatères
26.5 Autres polygones -- Note: Non compris les polygones de forme allongée (25.3.1).
26.7 Figures géométriques différentes, juxtaposées, accolées ou se coupant
26.11 Lignes, bandes -- Note: Non compris les lignes ou bandes formant un angle (26.3.23).
26.13 Autres figures géométriques, dessins indéfinissables
26.15 Corps géométriques
27 Graphismes, chiffres
27.1 Lettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective -- Note: Comprend aussi bien une seule lettre ou un seul chiffre qu'un groupe de lettres ou de chiffres.
27.3 Lettres ou chiffres représentant un être humain, un animal, un végétal ou un objet -- Notes: (a) Comprend également les signes de ponctuation représentant un être humain, un animal, un végétal ou un objet. -- (b) Comprend aussi bien une seule lettre, un seul chiffre ou un seul signe de ponctuation qu'un groupe de lettres, de chiffres ou de signes de ponctuation représentant un être humain, un animal, un végétal ou un objet.
27.5 Lettres présentant un graphisme spécial -- Note: Comprend aussi bien une ou plusieurs lettres qu'une suite de lettres formant un mot.
27.7 Chiffres présentant un graphisme spécial
28 Inscriptions en caractères divers
- Note: Il n'y a naturellement pas lieu de tenir compte, dans un pays donné, des divisions relatives aux inscriptions faites en des caractères usuels dans ce pays, où ces inscriptions apparaissent comme des marques verbales.
28.1 Inscriptions en caractères arabes
28.3 Inscriptions en caractères chinois ou japonais
28.5 Inscriptions en caractères cyrilliques
28.7 Inscriptions en caractères grecs
28.9 Inscriptions en caractères hébraïques
28.11 Inscriptions en caractères latins
28.17 Inscriptions en caractères historiques, cunéiformes ou hiéroglyphiques
28.19 Inscriptions en d'autres caractères
28.20 Inscriptions en langues autochtones du Canada
28.21 Inscriptions en langues Inuits du Canada
29 Couleurs
29.1 Couleurs
Ce navigateur ne supporte pas ce type de fichier. Veuillez télécharger le fichier pour l'afficher: Télécharger le fichier