Catégories

***Cette description paraissait dans le questionnaire "Description de la marque de commerce" aux variables 7255 et 7263.  L'hyperlien vers le lexique a été enlevé le 2.09.2014 avec le consentement d'Annie Paillé.***

1  Corps célestes, phénomènes naturels, cartes géographiques

 

1.1 Étoiles, comètes -- Notes: (a) Y compris les étoiles utilisées pour indiquer un grade militaire. -- (b) Non compris les étincelles (1.15.7), l'étoile de David (24.11.15) et les astérisques (24.17.3).

1.3 Soleil -- Note: Non compris les représentations du soleil constitué d'un seul disque, sans rayon, qui seront rangées dans les sections appropriées de la division 26.1.

1.5  Terre, globes terrestres, planètes

1.7   Lune -- Note: Y compris les représentations de la lune avec astre(s).

1.11 Constellations, groupes d'astres, ciel étoilé, globes célestes, cartes célestes

1.13 Sphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules

1.15 Phénomènes naturels

1.17 Cartes géographiques, planisphères -- Note: Non compris les mappemondes (1.5.1).

 

 

2  Êtres humains

 

- Notes: (a) Les inscriptions représentant un être humain seront rangées en 27.3.1. -- (b) Les têtes seront rangées dans les sections appropriées des divisions 2.1, 2.3, 2.5 ou 2.7 et non en 2.9.25.

2.1 Hommes

2.3 Femmes

2.5 Enfants -- Note: Non compris les adolescents, classés dans les divisions 2.1, 2.3 ou 2.7.

2.7 Groupes mélangés, scènes -- Notes: (a) Par groupe mélangé, il faut entendre un groupe d'hommes, de femmes et/ou d'enfants. Un groupe formé d'hommes, de femmes ou d'enfants sera rangé dans les sections appropriées des divisions 2.1, 2.3 ou 2.5. -- (b) Cependant, tout groupe, quelle que soit sa composition, qui évoque l'idée d'une scène, sera rangé dans les sections appropriées de la division 2.7.

2.9 Parties du corps humain, squelettes, crânes

 

 

3 Animaux

 

- Notes: (a) Les têtes de quadrupèdes ou de quadrumanes seront rangées dans les sections appropriées des divisions 3.1 à 3.5 et non en 3.6.25. -- (b) Les inscriptions représentant un animal sont classées en 27.3.3.

3.1 Quadrupèdes (série I)

3.2 Quadrupèdes (série II)

3.3 Quadrupèdes (série III)

3.4 Quadrupèdes (série IV)

3.5 Quadrupèdes (série V), quadrumanes

3.6 Parties du corps, squelettes, crânes de quadrupèdes ou de quadrumanes

3.7 Oiseaux, chauves-souris

3.9 Animaux aquatiques, scorpions -- Note: Non compris les animaux aquatiques des divisions 3.7, 3.11 ou 3.13.

3.11 Reptiles, amphibiens, escargots, phoques, otaries

3.13 Insectes, araignées, micro-organismes

3.15 Autres animaux; grands animaux préhistoriques -- Note: Non compris les animaux fabuleux des divisions 4.3 et 4.7.

3.17 Groupes d'animaux classés dans des divisions différentes de la catégorie 3

 

 

4  Êtres surnaturels, fabuleux, de fantaisie ou non identifiables

 

- Note: Non compris les êtres humains et les animaux de fantaisie formés de lettres ou de chiffres, classés dans les sections appropriées de la division 27.3.

4.1 Personnages ailés ou cornus

4.2 Êtres en partie humains, en partie animaux

4.3 Animaux fabuleux

4.5 Végétaux, objets ou figures géométriques représentant un personnage ou un animal; masques ou têtes de fantaisie ou non identifiables

4.7 Groupes d'éléments figuratifs classés dans des divisions différentes de la catégorie 4

 

 

5 Végétaux

 

5.1 Arbres, arbustes

5.3 Feuilles, aiguilles, rameaux avec feuilles ou aiguilles

5.5 Fleurs -- Note: Y compris les fleurs sous forme héraldique.

5.7 Graines, fruits

5.9 Légumes

5.11 Autres végétaux

5.13 Décorations formées de végétaux

 

 

6 Paysages

 

6.1 Montagnes, rochers, grottes

6.3 Paysages avec plan d'eau, fleuve, rivière ou ruisseau -- Note: Non compris les paysages urbains ou de village avec plan d'eau, fleuve, rivière ou ruisseau (6.7.11).

6.6 Paysages désertiques ou de type tropical

6.7 Paysages urbains ou de village

6.19 Autres paysages

 

 

7 Constructions, supports d'affichage, barrières

 

7.1 Habitations, bâtiments, colonnes ou panneaux d'affichage, cages ou niches pour animaux

7.3 Parties d'habitations ou de bâtiments, intérieurs

7.5 Monuments, stades, fontaines

7.11 Ouvrages d'art

7.15 Matériaux de construction, murs, barrières, échafaudages

 

 

8 Produits alimentaires

 

8.1 Articles de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie ou de chocolaterie

8.3 Lait, produits de laiterie, fromages

8.5 Articles de boucherie, de charcuterie ou de poissonnerie

8.7 Autres produits alimentaires

 

 

9 Textiles, vêtements, matériel de couture, coiffures, chaussures

 

9.1 Textiles autres que vêtements, navettes

9.3 Vêtements -- Note: Non compris les coiffures (9.7), ni les chaussures (9.9).

9.5 Matériel de couture, patrons

9.7 Coiffures

9.9 Chaussures

 

 

10 Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes, articles de voyage, éventails, objets de toilette

 

10.1 Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes

10.3 Articles de voyage, éventails, sacs

10.5 Objets de toilette, miroirs

 

 

11 Articles de ménage

- Note: Non compris les articles de ménage classés dans les catégories 12, 13 ou 19.

 

11.1 Couverts, ustensiles et machines de cuisine

11.3 Récipients à boire, vaisselle, ustensiles de cuisine pour servir, préparer ou cuire les aliments ou boissons -- Note: Non compris les ustensiles de cuisine classés en 11.1.

11.7 Autres articles de ménage

 

 

12 Mobilier, installations sanitaires

 

12.1 Mobilier -- Note: Y compris les meubles de bureau.

12.3 Installations sanitaires

 

 

13 Éclairage, lampes de radio, chauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération, machines à laver, appareils à sécher

 

13.1 Éclairage, lampes de radio

13.3 Chauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération, machines à laver, appareils à sécher

 

 

14 Quincaillerie, outils, échelles

 

14.1 Tubes, câbles, grosse quincaillerie -- Note: Y compris les représentations des articles de quincaillerie non métallique.

14.3 Petite quincaillerie, ressorts

14.5 Clefs de serrures, serrures, cadenas

14.7 Outils -- Notes: (a) Y compris leurs manches. -- (b) Non compris les outils pour l'agriculture ou l'horticulture, classés dans la division 14.9.

14.9 Outils pour l'agriculture ou l'horticulture, piolets

14.11 Échelles

 

 

15 Machines, moteurs

 

15.1 Machines pour l'industrie ou l'agriculture, installations industrielles, moteurs, appareils mécaniques divers -- Note: Non compris les machines pour le ménage, les rouets (15.3) et les machines de bureau (15.5).

15.3 Machines pour le ménage, rouets

15.5 Machines de bureau

15.7 Roues, roulements

15.9 Matériel électrique -- Note: Non compris les lampes d'éclairage ou de radio (13.1.6) et les câbles électriques (14.1.5).

 

 

16 Télécommunications, enregistrement ou reproduction du son, ordinateurs, photographie, cinéma, optique

 

16.1 Télécommunications, enregistrement ou reproduction du son, ordinateurs

16.3 Photographie, cinéma, optique

 

 

17 Horlogerie, bijoux, poids et mesures

 

17.1 Horlogerie et autres instruments de mesure du temps

17.2 Bijoux

17.3 Balances, poids

17.5 Mesures -- Note: Y compris les instruments de calcul.

 

 

18  Transports, équipement pour animaux

 

18.1 Véhicules terrestres

18.2 Équipement pour animaux

18.3 Véhicules nautiques ou amphibies

18.4 Ancres; bouées ou ceintures de sauvetage

18.5 Véhicules aériens ou spatiaux

18.7 Signaux de circulation et panneaux indicateurs

 

 

19 Récipients, emballages, représentations de produits divers

 

19.1 Gros récipients -- Note: Non compris les récipients classés en 19.9.

19.3 Petits récipients -- Note: Non compris les récipients classés en 11.3, 19.7, 19.9 ou 19.11.

19.7 Bouteilles, flacons

19.8 Parties ou accessoires de bouteilles

19.9 Amphores, cruches, vases, pots à fleurs, jardinières

19.11 Récipients de laboratoire ou pour la pharmacie

19.13 Appareils, instruments ou ustensiles de chirurgie ou de médecine, prothèses, médicaments

19.19 Représentations de produits divers -- Note: Comprend toutes représentations de produits non classées dans d'autres catégories, divisions et sections, telles que charbon, coke, briquettes.

 

 

20 Articles pour écrire, dessiner ou peindre, articles de bureau, papeterie, librairie

 

20.1 Articles pour écrire, dessiner ou peindre, petits articles de bureau

20.5 Papiers, documents

20.7 Livres, reliures, journaux

 

 

21 Jeux, jouets, articles de sport, carrousels

21.1 Jeux, jouets

21.3 Articles de sport, carrousels

 

 

22 Instruments de musique et leurs accessoires, accessoires pour la musique, cloches, tableaux, sculptures

 

22.1 Instruments de musique, accessoires d'instruments de musique, accessoires pour la musique

22.3 Cloches, grelots

22.5 Tableaux, sculptures

 

 

23 Armes, munitions, armures

- Note: Non compris les chars d'assaut (18.1.14), les avions militaires (18.5.1) et les bateaux de guerre, classés dans la division 18.3.

 

23.1 Armes blanches, autres armes non à feu

23.3 Armes à feu, munitions, explosifs

23.5 Armures

 

 

24 Héraldique, monnaies, emblèmes, symboles

 

24.1 Écus

24.3 Sceaux, cachets

24.5 Médailles, pièces de monnaie, décorations, ordres

24.7 Drapeaux

24.9 Couronnes, diadèmes

24.11 Emblèmes, insignes

24.13 Croix

24.15 Flèches

24.17 Signes, notations, symboles

 

 

25 Motifs ornementaux, surfaces ou fonds avec ornement

 

25.1 Motifs ornementaux -- Note: Non compris les décorations composées de végétaux, classées dans la division 5.13, les surfaces ornementales de forme allongée dans le sens horizontal, classées dans la division 25.3.

25.3 Surfaces ornementales de forme allongée dans le sens horizontal -- Note: Non compris les surfaces de forme allongée en ellipse, classées dans la division 26.1, en triangle, classées dans la division 26.3, en quadrilatère, classées dans la division 26.4.

25.5 Fonds partagés en deux ou en quatre -- Note: Comprend les fonds partagés en deux ou en quatre par des traits ou des bandes ou par des champs d'aspect différent.

25.7 Surfaces ou fonds couverts d'éléments figuratifs ou d'inscriptions répétés

25.12 Surfaces ou fonds couverts d'autres ornements

 

 

26 Figures et corps géométriques

- Notes: (a) Y compris les figures et corps géométriques formés d'êtres humains, d'animaux, de végétaux ou d'objets. -- (b) Non compris les inscriptions formant des figures géométriques, classées dans la division 27.1.

 

26.1 Cercles, ellipses

26.2 Segments ou secteurs de cercle ou d'ellipse

26.3 Triangles, lignes formant un angle

26.4 Quadrilatères

26.5 Autres polygones -- Note: Non compris les polygones de forme allongée (25.3.1).

26.7 Figures géométriques différentes, juxtaposées, accolées ou se coupant

26.11 Lignes, bandes -- Note: Non compris les lignes ou bandes formant un angle (26.3.23).

26.13 Autres figures géométriques, dessins indéfinissables

26.15 Corps géométriques

 

 

27 Graphismes, chiffres

 

27.1 Lettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective -- Note: Comprend aussi bien une seule lettre ou un seul chiffre qu'un groupe de lettres ou de chiffres.

27.3 Lettres ou chiffres représentant un être humain, un animal, un végétal ou un objet -- Notes: (a) Comprend également les signes de ponctuation représentant un être humain, un animal, un végétal ou un objet. -- (b) Comprend aussi bien une seule lettre, un seul chiffre ou un seul signe de ponctuation qu'un groupe de lettres, de chiffres ou de signes de ponctuation représentant un être humain, un animal, un végétal ou un objet.

27.5 Lettres présentant un graphisme spécial -- Note: Comprend aussi bien une ou plusieurs lettres qu'une suite de lettres formant un mot.

27.7 Chiffres présentant un graphisme spécial

 

 

28 Inscriptions en caractères divers

 

- Note: Il n'y a naturellement pas lieu de tenir compte, dans un pays donné, des divisions relatives aux inscriptions faites en des caractères usuels dans ce pays, où ces inscriptions apparaissent comme des marques verbales.

 

28.1 Inscriptions en caractères arabes

28.3 Inscriptions en caractères chinois ou japonais

28.5 Inscriptions en caractères cyrilliques

28.7 Inscriptions en caractères grecs

28.9 Inscriptions en caractères hébraïques

28.11 Inscriptions en caractères latins

28.17 Inscriptions en caractères historiques, cunéiformes ou hiéroglyphiques

28.19 Inscriptions en d'autres caractères

28.20 Inscriptions en langues autochtones du Canada

28.21 Inscriptions en langues Inuits du Canada

 

 

29 Couleurs

 

29.1 Couleurs

 

 

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