Quels sont les bateaux pouvant être immatriculés?

Les bâtiments ayant une jauge brute égale ou inférieure à 15 tonneaux sont considérés comme étant des petits bâtiments et ne font pas l'objet d'une immatriculation obligatoire auprès du Registre canadien d'immatriculation des bâtiments. Le propriétaire de ce type de bâtiment peut tout de même décider de le faire immatriculer pour profiter des avantages découlant de l'immatriculation dans ce registre.

Pour en savoir plus sur l'immatriculation d'un bâtiment.
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Le propriétaire d'une embarcation de plaisance qui ne serait pas immatriculée doit toutefois obtenir un permis d'embarcation de plaisance pour utiliser son petit bâtiment.

Vous devez garder en mémoire le fait que si vous avez obtenu l'immatriculation d'une embarcation de plaisance, il vous sera par la suite impossible d'obtenir un permis d'embarcation de plaisance pour celle-ci, sauf si vous demandez l'annulation de l'immatriculation.

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