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Un bâtiment hors-taxes peut-il revenir au Canada?

Oui, mais uniquement pour une période temporaire et sous réserve d'obtenir une autorisation des autorités canadiennes. Cette autorisation ne sera accordée que si le bâtiment doit subir des modifications, des réparations ou une remise en état. Le bâtiment devra être amené au concessionnaire ou au réparateur dans les plus brefs délais et avoir quitté les eaux canadiennes, une fois la date d'échéance de l'autorisation arrivée.

Pour en savoir plus sur l'immatriculation d'un bâtiment.
Cliquez ici

Notez qu'un bâtiment pour lequel une autorisation temporaire a été émise ne peut pas être vendu au Canada, à moins que toutes les taxes ne soient acquittées.

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