Phase 1
Consiste à vérifier la chaîne des titres de la propriété, visiter le lieu, faire l'historique du terrain et des activités qu'il a pu accueillir, interroger l'occupant et les voisins, consulter les rapports des différents ministères. Ces démarches permettront de déterminer si une investigation plus approfondie est nécessaire.
Phase 2
Consiste à faire la preuve définitive de la qualité du sol. On recherche la présence de contaminants et on en détermine la source : pour ce faire, on prélève des échantillons d'eau, de sols et/ou de matières résiduelles sur le site aux endroits stratégiques. Un examen en laboratoire précisera si la teneur en contaminants excède les normes en vigueur.
Phase 3
Pour mieux définir la problématique environnementale qui a été soulevée durant les phases précédentes et en vue de planifier adéquatement les travaux de réhabilitation du site et d'en prévoir les coûts, on doit procéder à une caractérisation exhaustive, soit :
- déterminer de façon précise la nature et l'ampleur de la contamination;
- évaluer les impacts de la contamination.
Réhabilitation
Cette phase consiste à décontaminer le sol. La réhabilitation du site contaminé est entreprise dans le but d'en rétablir la qualité environnementale. Les normes définissent quatre échelles (classes) de contamination :
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