Pour une maison unifamiliale, comment les répartitions relatives à un loyer sont-elles calculées?

Il arrive que, lors de certaines transactions, le vendeur demande à l'acheteur l'autorisation d'occuper l'immeuble vendu au-delà de la date de la vente. Le vendeur, dès la conclusion de la vente, devient ainsi locataire de l'acheteur, nouveau propriétaire de l'immeuble.

À titre de locataire, il devra payer un loyer à l'acheteur pour la durée de ce bail, que ce bail dure quelques jours ou quelques semaines.

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Pour le loyer, le calcul des répartitions résulte d'une entente entre les parties, elles pourraient convenir d'un loyer hebdomadaire ou mensuel.

Reprenons à nouveau l'exemple de nos parties qui concluent leur transaction le 15 mai.

Vendeur et acheteur pourraient convenir d'un loyer pour le mois de juin. Pour le mois de mai, les deux parties pourraient décider de diviser par deux le loyer déterminé pour le mois de juin, puisque la transaction se déroule le 15 mai.

Les parties pourraient décider de reprendre le calcul utilisé plus haut et chercher quel serait le loyer par jour en se servant du loyer de juin comme base de calcul. Il suffira alors de multiplier ce loyer quotidien par 17 jours (la période qui va du 15 mai au 31 mai).

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