Que sont les droits moraux?

Un auteur peut céder ses droits d'auteur à un tiers, mais il conserve des « droits moraux » sur l'oeuvre. Cela signifie que personne, incluant le tiers à qui les droits d'auteur auraient été cédés, ne peut dénaturer, mutiler ou modifier l'oeuvre d'une manière préjudiciable à l'honneur ou à la réputation de l'auteur.

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L'auteur de l'oeuvre ne peut vendre ou transférer ces droits moraux, il peut cependant y renoncer lorsqu'il vend ou transfère ses droits d'auteur. La renonciation aux droits moraux peut se faire au moment du transfert ou plus tard.

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